- protection des découvertes
- (правовая) охрана открытий
Dictionnaire de droit français-russe.
Dictionnaire de droit français-russe.
Protection de l'environnement — La protection de l environnement consiste à prendre des mesures pour limiter ou supprimer l impact négatif des activités de l homme sur son environnement. Au delà de la simple conservation de la nature, il s agit de comprendre le fonctionnement… … Wikipédia en Français
Guerre des deux France — Laïcité en France Cet article concerne les applications contemporaines de la laïcité en France. Pour ses prémisses, voir Histoire de la laïcité en France … Wikipédia en Français
Histoire Des Cyclades — Carte des Cyclades Les Cyclades (en grec : Κυκλάδες / Kykládes) sont les îles grecques de la mer Égée méridionale. L archipel comprend environ 2 200 îles, îlots et îlots r … Wikipédia en Français
Histoire des Cyclades — Carte des Cyclades Les Cyclades (en grec : Κυκλάδες / Kykládes) sont les îles grecques de la mer Égée méridionale. L archipel comprend environ 2 200 îles, îlots et îlots rochers. Seules trente trois îles sont habitées. Pour … Wikipédia en Français
Histoire des cyclades — Carte des Cyclades Les Cyclades (en grec : Κυκλάδες / Kykládes) sont les îles grecques de la mer Égée méridionale. L archipel comprend environ 2 200 îles, îlots et îlots r … Wikipédia en Français
Directive Sur La Brevetabilité Des Inventions Biotechnologiques — Le 30 juillet 2000 entrait en application la Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques, adoptée sur la base de l’article 95 TCE sur l’harmonisation … Wikipédia en Français
Directive sur la brevetabilite des inventions biotechnologiques — Directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques Le 30 juillet 2000 entrait en application la Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions… … Wikipédia en Français
Directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques — Le 30 juillet 2000 entrait en application la Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques, adoptée sur la base de l’article 95 TCE sur l’harmonisation … Wikipédia en Français
Histoire des États-Unis — Lorsque les premiers colons anglais sont arrivés à Jamestown (Virginie) en 1607, le continent américain connaissait une faible densité de population depuis plusieurs millénaires. Désireux de s affranchir de la métropole et de gouverner par eux… … Wikipédia en Français
Chaîne des Cascades — Ne doit pas être confondu avec Arc volcanique des Cascades. Chaîne des Cascades Carte topographique de la chaîne des Cascades … Wikipédia en Français
Histoire Des États-Unis D'Amérique — Histoire des États Unis Histoire des États Unis Civilisations précolombiennes … Wikipédia en Français